Bien transmettre son patrimoine Un mode d’emploi unique
Il est très simple d’optimiser son patrimoine pour le transmettre dans de bonnes conditions. Il n’existe qu’une méthode, il suffit de bien l’appliquer.
C’est la même pour tout le monde, et elle est obligatoire pour qui souhaite anticiper la transmission de ses actifs. L’action réfléchie. Ecoute, compréhension de la situation et de l’environnement, analyse des moyens, définition des objectifs, mise en place d’une stratégie, action & suivi.
Première étape | Le calcul du coût de la transmission actuel et la définition des possibilités pour l’optimiser
Pour nous, vous écouter & pour vous, nous raconter.
La première étape, bien évidemment, c’est l’écoute. Nous devons vous écouter, comprendre, analyser. La première étape consiste donc à faire une photographie la plus précise possible de la situation. Structure de la famille, régime matrimonial, enfants, patrimoine immobilier, patrimoine financier, patrimoine professionnel, crédits….
vous souhaitez réaliser un bilan de transmission ? En quelques minutes, nos conseillers vous donneront la marche à suivre. C’est par ici
Cheval Blanc Patrimoine procédera alors à une simulation complète et vous présentera en un document simple, clair et complet le détail de ce qu’il se passera au moment de la succession, en l’état actuel des choses.
« La première étape, c’est l’analyse de la situation. Pour résoudre un problème, il faut bien lire l’énoncé. Cette règle ne change pas. Le temps passé au démarrage à bien détailler la situation est un temps considérable gagné par la suite »
Joachim Savigny, Cheval Blanc Patrimoine
En Pratique | Mesure de l’impact
Réaliser que la transmission représente un coût majeur dans la vie patrimoniale est essentiel. Par exemple, un couple avec deux enfants, propriétaire d’un bien immobilier d’une valeur 1 400 000€, un contrat d’assurance vie de 100 000€, un investissement immobilier en loi Pinel pour 280 000€ et une résidence secondaire d’une valeur de 250 000€ ne réalise souvent pas que les droits de succession représentent, si rien n’est fait, environ 320.000€ en cas de décès. Pour vos propres enfants, cela monte jusque 45% au delà de 1 805 677€ transmis. C’est une taxation très lourde. Elle peut être largement diminuée si vous êtes bien conseillés.
Un premier rendez vous téléphonique vous permettra d’estimer grossièrement les droits en quelques minutes, et d’évoquer quelques idées pour bien agir.
Deuxième étape | Vos objectifs !
Bien entendu, il faudra nous parler de vos objectifs, de vos volontés. Protéger le conjoint, protéger les enfants, définir la structure familiale, transmettre un actif particulier, un actif professionnel… Aider les enfants à commencer dans la vie, Transmettre en continuant à rester maître de son patrimoine…
Il y a autant d’objectifs que de profils. Il faudra penser à bien déterminer la suite. C’est une étape aussi essentielle que la première.
Parmi les objectifs fréquents de nos clients quand à la transmission de leur patrimoine, plusieurs reviennent souvent.
C’est notamment le cas de la maîtrise des actifs. Plus le patrimoine est transmis tôt, moins cela coûte en terme de droits dans le cadre d’une transmission. Mais bien souvent, Ceux qui nous sollicitent souhaitent conserver la maîtrise de leur patrimoine. Nous adaptons alors la stratégie pour mettre en place des stratégies qui permettent à la fois de protéger le conjoint survivant en cas de décès, tout en transmettant le patrimoine pour profiter au maximum des abattements.
C’est également la question de ne pas donner sans garde-fou aux enfants mineurs. De la même manière, nous avons organiser ces donations pour organiser les choses. Pour chaque objectif, nous saurons vous apporter le conseil nécessaire.
3ème étape : Notre Analyse, nos préconisations
Une fois la situation bien déterminée, et vos objectifs définis, c’est à nous de travailler.
Nos équipes analyserons toutes les possibilités à votre disposition pour réfléchir à la meilleure structure patrimoniale à définir pour la suite. L’objectif sera toujours d’optimiser au maximum la situation, en restant maître de vos actifs. Liberté, flexibilité, performance, anticipation.
Parmi les nombreux moyens à votre disposition pour optimiser votre patrimoine, voici quelques pistes qui seront souvent étudiées et présentées, toujours dans le respect de vos objectifs, des règles. Rappelez vous néanmoins qu’il n’y a pas de règle. Il faut réaliser une analyse personnalisée. Quelques Pistes :
Définition, analyse et conseils quant au mode de détention de votre patrimoine immobilier (Direct, société, SCI…) . Donations, Donations avec réserves d’usufruit, donations en nue-propriété.
Bonne utilisation des contrats d’assurance vie, pour profiter des abattements légaux d’une part, et conserver la disponibilité de vos capitaux. Attention toutefois à choisir des contrats disposant de qualités nécessaires pour générer de la performance, la transmission c’est bien, avec de la performance c’est mieux ! Et bien entendu profiter :
Art 990i du Code général des impôts – 152.500€ d’exonérations de droits de succession par bénéficiaire choisi pour les versements réalisés avant vos 70 ans. | Art 757B du code des impôts | Rédaction des clauses bénéficiaires | Préserver les anciens contrats (ouverts avant le 13 octobre 1998 et encore plus si ouverts avant le 20 novembre 1991)…
Création de véhicules d’investissement familiaux (SCI, SARL de famille, SAS…)
- Bonne rédaction des statuts
- Protection des conjoints
- SARL de famille pour vos investissements sous le régime LMNP Par exemple
- SCI pour vos investissements familiaux de jouissance, ou vos locations nues ou vos parts de SCPI…
Opérations un peu plus techniques : Mise en place d’OBO (Owner Buy Out | Rachat à soi même)
Rachat de votre patrimoine pour dégager des liquidités | Anticiper la transmission d’un patrimoine immobilier / Professionnel
Pacte Dutreil : Pour les actifs professionnels, transmission familiale | Art. 150-OB ter : Apports cession, Donations avant cession
Organisation de vos volontés et protection de la famille : Mandat de protection future, testaments, volontés…
Ces termes peuvent paraître techniques et ces opérations complexes. Votre conseiller Cheval Blanc Patrimoine les manie au quotidien. Le travail effectué donne des résultats spectaculaires en termes d’économies et de prévoyance. Prenez la clause bénéficiaire. Dans 95% des cas nous retrouvons des « Mon conjoint à défaut mes enfants… ». Cette clause est souvent une aberration, il faut la changer. Votre assurance est bel et bien ouverte, mais mal utilisée de ce fait !
4ème étape : La mise en place des préconisations
Etape tout aussi cruciale que les premières, puisque c’est elle qui concrétise tout le travail effectué jusqu’ici.
Cheval Blanc Patrimoine vous accompagnera jusqu’au bout de chacune des opérations, parmi lesquelles :
- Les donations, en pleine-propriété, en nue-propriété, avec réserve d’usufruit : C’est vous faire profiter de notre réseau de notaires patrimoniaux, avec qui nous avons l’habitude de travailler vite et bien
- Les contrats d’assurance vie : à souscrire, si nécessaire, avec les meilleures solutions existantes. Pour les contrats existants, bénéficier de nos conseils
- Les clauses bénéficiaires des contrats d’assurance vie : A bien rédiger ! Clauses à tiroir, Clauses démembrées avec quasi usufruit, clauses simples…
- Création de sociétés, SCI, SARL de famille, Holding…
- Accompagnement pour la mise en place de pacte Dutreil
C’est un accompagnement global, du début à la fin, pour la garantie d’une optimisation claire, détaillée, et surtout réussie.
